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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.M.S Trading
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E-SCOOTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-SCOOTER
B.C.M.S Trading, Sarl

Numéro de dépôt :
3896875
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
E-SCOOTER de B.C.M.S Trading

Présentation de la marque E-SCOOTER

Déposée le 13 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.M.S Trading auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « E-SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.M.S Trading domicilié(e) 9 Rue de sebastopol, B.P 21531 - 31015 - TOULOUSE/cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 303 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.C.M.S Trading, M. Bitton Claude domicilié(e) 9 Rue de sebastopol, B.P 21531 - 31015 - TOULOUSE/cedex 06 - France.

La marque E-SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SCOOTER est expirée depuis le 13 février 2022.


B.C.M.S Trading, Sarl - 9 Rue de sebastopol, B.P 21531 - 31015 - TOULOUSE/cedex 06 - France - SIREN 504303975


B.C.M.S Trading, M. Bitton Claude - 9 Rue de sebastopol, B.P 21531 - 31015 - TOULOUSE/cedex 06 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613846 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Appareils de locomotion par air caravanes ; Sandwiches, pizzas ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.