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Marques déposées par monsieur B. C. L
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LA PERGOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PERGOLA
M. B. C. L. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1698521
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
03/10/2001
LA PERGOLA de B. C. L

Présentation de la marque LA PERGOLA

Déposée le 3 octobre 1991 par monsieur B. C. L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LA PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur B. C. L domicilié(e) 6 avenue Amédée Mercier, 01000 BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MALTAT, Président Directeur Général - France.

La marque LA PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERGOLA est expirée depuis le 3 octobre 2001.

B. C. L a également déposé les autres marques suivantes : VIRGULE ,


M. B. C. L. (Société Anonyme) - 6 avenue Amédée Mercier, 01000 BOURG EN BRESSE - France


Monsieur Alain MALTAT, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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