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Marques déposées par la société B.C.H. HOLDING société en commandité par actions
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DOCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOCAL
B.C.H. HOLDING société en commandité par actions

Numéro de dépôt :
99808055
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque DOCAL

Déposée le 17 août 1999 par la société B.C.H. HOLDING société en commandité par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOCAL »

Le déposant est la société B.C.H. HOLDING société en commandité par actions domicilié(e) 15, rue Henri Dagalier, 38100 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 502 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 40


B.C.H. HOLDING société en commandité par actions - 15, rue Henri Dagalier, 38100 GRENOBLE - France - SIREN 055502942


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet total n°352457 - Publication au BOPI 2002-08-28

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318473 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318472 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Amendements agricoles, produits chimiques pour le traitement des sols pour les routes Produits non chimiques pour le traitement des sols pour les routes Traitement de déchets et de sols pollués, traitement d'effluents liquides, pâteux et solides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.