Déposée le 25 juin 1998 par la société B.C.H. HOLDING société en commandite par actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAPTACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la société B.C.H. HOLDING société en commandite par actions domicilié(e) 15, rue Henri Dagalier, 38100 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 502 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque CAPTACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTACAL est expirée depuis le 25 juin 2008.
B.C.H. HOLDING société en commandite par actions - 15, rue Henri Dagalier, 38100 GRENOBLE - France - SIREN 055502942
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318473 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318472 - Publication au BOPI 2001-03-19
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Produits à base de chaux pour le traitement des fumées. Appareils pour le traitement des fumées par captation, précipitation, lixiviation et neutralisation des particules solides qu'elles contiennent. Services de traitement de fumées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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