Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALCOPURE
B.C.H. HOLDING (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
97694916
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque BALCOPURE

Déposée le 15 septembre 1997 par la société B.C.H. HOLDING (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALCOPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la société B.C.H. HOLDING (S.C.A domicilié(e) 15, rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE CEDEX2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 502 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHÉ STÉ SVP - France.

La marque BALCOPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALCOPURE est expirée depuis le 15 septembre 2007.


B.C.H. HOLDING (S.C.A.) - 15, rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE CEDEX2 - France - SIREN 055502942


Mme PATRICIA MAHÉ STÉ SVP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318473 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318472 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Produits chimiques destinés à la désodorisation des boues de station d'épuration, de réseaux d'eaux usées et de lisiers. Produits destinés à la désodorisation des boues de stations d'épuration, de réseaux d'eaux usées et de lisiers. Machines mettant en oeuvre des systèmes de traitement, de désodorisation et de valorisation d'effluents et rejets d'origine agricole, industrielle ou domestiques. Machines de traitement bio-chimique et physico-chimique de boues de stations d'épuration, de réseaux d'eaux usées et de lisiers. Services de traitement, transformation, désodorisation, recyclage et valorisation des déchets, rejets et effluents d'origine agricole, industrielle et domestique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.