Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B&C BIJOUX COLLECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Orcéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B&C BIJOUX COLLECTION domicilié(e) 10 Rue des FONTAINES du TEMPLE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 656 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B&C BIJOUX COLLECTION, M. Charles Sun domicilié(e) 10 Rue des FONTAINES du TEMPLE - 75003 - PARIS - France.
La marque Orcéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orcéa est expirée depuis le 27 juin 2023.
B&C BIJOUX COLLECTION a également déposé les autres marques suivantes : ODX
B&C BIJOUX COLLECTION, SARL - 10 Rue des FONTAINES du TEMPLE - 75003 - PARIS - France - SIREN 788656973
B&C BIJOUX COLLECTION, M. Charles Sun - 10 Rue des FONTAINES du TEMPLE - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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