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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.C.B
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FOSSIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOSSIER
B.C.B., société anonyme

Numéro de dépôt :
99770895
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/01/2029

Présentation de la marque FOSSIER

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) B.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FOSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.C.B domicilié(e) 20 rue Maurice Prévoteau - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 858 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme Bogillot-Sawra Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque FOSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOSSIER arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

B.C.B a également déposé les autres marques suivantes : BCB


B.C.B., société anonyme - 20 rue Maurice Prévoteau - 51100 - REIMS - France - SIREN 403858665


LEGIMARK, Mme Bogillot-Sawra Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398890 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501204 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 30 septembre 2011 - Concession de licence n°559045 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559043 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Inscription le 30 septembre 2011 - Concession de licence n°559044 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Inscription le 8 février 2012 - Changement de dénomination n°569084 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Inscription le 8 février 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°569083 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Inscription le 14 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°745991 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703421 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Pâtisserie, gâteaux, gâteaux secs, biscuiterie, biscuits sucrés, biscuits à base de chocolat, biscuits à la cuiller, biscuits fourrés, boudoirs, biscottes, biscuits salés pour l'apéritif, biscuits à base de pâte feuilletée, crackers ; confiserie, sucreries, bonbons, confiseries gélifiées, confiseries à base d'amandes, confiseries à base d'arachides, confiseries à base de chocolat, chocolat, caramels, pralines, fondants (confiserie), réglisse (confiserie), dragées, pâtes de fruits, nougat, pâte d'amande, gommes à mâcher non à usage médical.