Déposée le 8 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tissus Folies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.A domicilié(e) 14-16 BOULEVARD POISSONNIERE,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 393 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. B.C.A. PHILIPPE COUGARD domicilié(e) BP 197,29804 BREST CX 9 - 29804 - France.
La marque Tissus Folies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.C.A. SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 14-16 BOULEVARD POISSONNIERE,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 432393056
S.A.S. B.C.A. PHILIPPE COUGARD - BP 197,29804 BREST CX 9 - 29804 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Publicité en ligne sur 1 réseau informatique.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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