Marque expirée - Marque en non vigueur

Solutions DECO by Bouchara
B.C.A. SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3411631
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
Solutions DECO by Bouchara de B.C.A

Présentation de la marque Solutions DECO by Bouchara

Déposée le 17 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solutions DECO by Bouchara »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.A domicilié(e) 6 rue Rougemont,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 393 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCA S.A.S P. COUGARD domicilié(e) 25 avenue du Baron Lacrosse, BP 197,29804 BREST CX 9 - 29804 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solutions DECO by Bouchara est expirée depuis le 17 février 2016.

B.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE RELATION CLIENT , NEW ECONOMY CONSULTING GROUP , BOUCHARA les INSPIRATIONS nouvelles… , (Marque figurative) , CAPITAL CLIENTS ASSOCIES , MULTIMEDIA CONTACT CENTER , RSLyon , WEB CONTACT CENTER , TELE TRAVAIL TEMPORAIRE , TISSUS FOLIES


B.C.A. SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 6 rue Rougemont,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 432393056


BCA S.A.S P. COUGARD - 25 avenue du Baron Lacrosse, BP 197,29804 BREST CX 9 - 29804 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Meubles, présentoirs. Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée. Tissu, couverture de lit et de tables, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de habillement). Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, fleures artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour les cheveux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.