Déposée le 28 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUSSINS MANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.A domicilié(e) 6 RUE ROUGEMONT,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 393 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. COUGARD B.C.A. S.A.S. domicilié(e) BP 197, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 09 - 29804 - France.
La marque COUSSINS MANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.C.A. SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 6 RUE ROUGEMONT,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 432393056
P. COUGARD B.C.A. S.A.S. - BP 197, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 09 - 29804 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Coussins. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, locations de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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