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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.A. SOLDE ORANGE
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IMPULSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPULSION
B.C.A. SOLDE ORANGE (SARL)

Numéro de dépôt :
1411105
Date de dépôt :
25/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/1997
IMPULSION de B.C.A. SOLDE ORANGE

Présentation de la marque IMPULSION

Déposée le 25 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.A. SOLDE ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.C.A. SOLDE ORANGE domicilié(e) 2, rue Sery, 13003 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Yves GUILLOSSON - France.

La marque IMPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSION est expirée depuis le 25 mai 1997.


B.C.A. SOLDE ORANGE (SARL) - 2, rue Sery, 13003 MARSEILLE. - France


Maître Jean Yves GUILLOSSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Tissus et produits textiles couverture de lit et de table, jeux, jouets, décoration d'arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].