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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICALsociété par actions simplifiée
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URETEROPLAST
Marque expirée - Marque en non vigueur

URETEROPLAST
B. BRAUN MEDICAL SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1438466
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017

Présentation de la marque URETEROPLAST

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICALsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URETEROPLAST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICALsociété par actions simplifiée domicilié(e) 204 avenue du Maréchal Juin,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2346125) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2346125) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque URETEROPLAST est expirée depuis le 3 décembre 2017.

B. BRAUN MEDICALsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : IRYFLEX , URINOSTOCK , DRAINAPLAST , MOBILURIN


B. BRAUN MEDICAL SAS société par actions simplifiée - 204 avenue du Maréchal Juin,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2346125) - 92100 - France - SIREN 562050856


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2346125) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2101163 - Publication au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346125 - Publication au BOPI 2007-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343515 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185689 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 30 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293064 - Publication au BOPI 1999-12-30

Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161084 - Publication au BOPI 1993-07-19

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.