B. BRAUN MEDICAL SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1568815
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020
Présentation de la marque PREFERENCE BIOTROL
Déposée le 8 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PREFERENCE BIOTROL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL domicilié(e) 204 avenue du Maréchal Juin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B. BRAUN MEDICAL SAS, société par actions simplifiée - 204 avenue du Maréchal Juin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158004 - Publication au BOPI 1999-11-26
Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161084 - Publication au BOPI 1993-07-19
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343515 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 30 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293064 - Publication au BOPI 1999-12-30
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185689 - Publication au BOPI 1995-05-31
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421544 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, notamment poches pour personnes ayant subi une stomie
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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