COMPENSAL
Présentation de la marque COMPENSAL
Déposée le 5 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « COMPENSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPENSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPENSAL est expirée depuis le 5 novembre 2020.
B. BRAUN MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177770 - Publication au BOPI 2000-07-07
Inscription le 15 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176296 - Publication au BOPI 1994-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235400 - Publication au BOPI 1997-04-07
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447126 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22