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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL
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BIOTROL SYSTEM 2
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTROL SYSTEM 2
B. BRAUN MEDICAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93452237
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2023

Présentation de la marque BIOTROL SYSTEM 2

Déposée le 26 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTROL SYSTEM 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL domicilié(e) 204 avenue du Maréchal Juin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 856 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOTROL SYSTEM 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOTROL SYSTEM 2 est expirée depuis le 26 janvier 2023.

B. BRAUN MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HYPERAMINE , NEPHRAMINE , LP MIX , MEDIJET , FLEXIA , SOFTIMA , TRANSFUPOCHE , GLUCIDION , BIOTROL LOCKRING 2 , MEDIANUT


B. BRAUN MEDICAL SAS, société par actions simplifiée - 204 avenue du Maréchal Juin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 562050856


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161142 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343515 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 30 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293064 - Publication au BOPI 1999-12-30

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230467 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516694 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; dispositifs et appareillage de drainaga ou de recueil des sécrétions ou excrétions physiologiques ou pathologiques, drains et poches de drainage, poches de recueil pour stomies digestives ou urinaires, appareillage pour le recueil de l'urine par les voies naturelles; étuis péniens, appareillage pour incontinence urinaire ou fécale, systèmes d'irrigation, ceintures, filtres, bouchons d'obturation, baguettes pour stomies, clamps, sondes, canules, cathétères, tubulure pour ces dispositifs et appareillages; articles orthopédiques; membres, yeux et dents artificiels, matériel de suture