Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTROL LOCKRING 2
B. BRAUN MEDICAL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93452238
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2013

Présentation de la marque BIOTROL LOCKRING 2

Déposée le 26 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTROL LOCKRING 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL domicilié(e) 204 avenue du Maréchal Juin,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2230468) - 92100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2230468) - 75008 - France.

La marque BIOTROL LOCKRING 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTROL LOCKRING 2 est expirée depuis le 26 janvier 2013.

B. BRAUN MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HYPERAMINE , NEPHRAMINE , LP MIX , MEDIJET , FLEXIA , SOFTIMA , TRANSFUPOCHE , GLUCIDION , MEDIANUT , ALLY


B. BRAUN MEDICAL SAS, société par actions simplifiée - 204 avenue du Maréchal Juin,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2230468) - 92100 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2230468) - 75008 - France


Errata - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161142 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343515 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 30 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293064 - Publication au BOPI 1999-12-30

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230468 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; dispositifs et appareillage de drainage ou de recueil des sécrétions ou excrétions physiologiques ou pathologiques, drains et poches de drainage, poches de recueil pour stomies digestives ou urinaires, appareillage pour le recueil de l'urine par les voies naturelles; étuis péniens, appareillage pour incontinence urinaire ou fécale, systèmes d'irrigation, ceintures, filtres, bouchons d'obturation, baguettes pour stomies, clamps, sondes, canules, cathétères, tubulure pour ces dispositifs et appareillages; articles orthopédiques; membres, yeux et dents artificiels, matériel de suture