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Marques déposées par monsieur B. BOUSQUET
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ETHI-CALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHI-CALL
MONSIEUR B. BOUSQUET

Numéro de dépôt :
98765041
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque ETHI-CALL

Déposée le 15 décembre 1998 par monsieur B. BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHI-CALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est monsieur B. BOUSQUET domicilié(e) 40, avenue de Châteaudun, 92400 Ivry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERNARD BOUSQUET - France.

La marque ETHI-CALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHI-CALL est expirée depuis le 15 décembre 2008.


MONSIEUR B. BOUSQUET - 40, avenue de Châteaudun, 92400 Ivry sur Seine - France


MONSIEUR BERNARD BOUSQUET - France


Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392151 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

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