Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B.P.C
/
AACCESS IMMOBILIER & PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AACCESS IMMOBILIER & PATRIMOINE
SARL B.B.P.C.

Numéro de dépôt :
97696857
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
23/09/2007

Présentation de la marque AACCESS IMMOBILIER & PATRIMOINE

Déposée le 23 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « AACCESS IMMOBILIER & PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B.P.C domicilié(e) dont le siège social est à ORLÉANS, 19 rue Bannier, 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 818 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mmes CHEVREAU, BLAQUARI, PILLAUDIN - France.

La marque AACCESS IMMOBILIER & PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AACCESS IMMOBILIER & PATRIMOINE est expirée depuis le 23 septembre 2007.


SARL B.B.P.C. - dont le siège social est à ORLÉANS, 19 rue Bannier, 45000 - France - SIREN 408818565


Mmes CHEVREAU, BLAQUARI, PILLAUDIN - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Errata - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Assurances Agence immobilière (courtage, location, gestion) (Syndic).