Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES REVES TR
B.B Holding SARL

Numéro de dépôt :
95574805
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque LE TEMPS DES REVES TR

Déposée le 8 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS DES REVES TR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B Holding domicilié(e) 11 rue des Suisses, 92380 Garches - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 074 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.B Holding - France.

La marque LE TEMPS DES REVES TR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES REVES TR est expirée depuis le 8 juin 2005.

B.B Holding a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH BURGER FACTORY , AMBASSADE


B.B Holding SARL - 11 rue des Suisses, 92380 Garches - France - SIREN 399074285


B.B Holding - France


Inscription le 20 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325763 - Publication au BOPI 2001-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Papier, papier cadeaux, carton et produits en ces matières (boîtes, cadres, casiers, meubles), produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau; matériel d'instruction (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: "sacs, sachets, films et feuilles"; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: - Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois; en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figures en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots en fleurs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.- Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; cadres à broderie; caillebotis non métalliques, capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); coussins; crochets de portemanteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux. - Embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs, nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); pailles pour la dégustation des boissons; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques); pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; présentoirs; rails pour rideaux; rayonnages; rubans de bois; rubans de paille. - Tableau accroche-clefs; tresses de paille; bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes (paniers); panetons; paniers non métalliques. - Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail, corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo, écailles; écailles d'huîtres; écume de mer; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser); rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut et mi-ouvragé (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence à savoir: - Boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; bustes en porcelaine en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier:candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la construction; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalines; porcelaine; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en terre cuite ou en verre; tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux. - Bols; bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; coquetiers non en métaux précieux; cristaux (verrerie); dessous de carafes, non en papier et autres linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; porte-couteaux; pots; ramasse-miettes; ronds de serviette (non en métaux précieux) chausse-pieds. - Nécessaires de toilette; porte-éponges; porte-savon; ustensiles de toilette. cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles); matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles pour la décoration et la maison (linge de table et de maison, cuisines, sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles), couverture de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets, passementerie, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs et plantes artificielles.Jeux, jouets; cotillons; décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].