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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B FABRICATIONS
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RENAULAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENAULAC
B.B FABRICATIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1569013
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2030

Présentation de la marque RENAULAC

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B FABRICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B FABRICATIONS domicilié(e) AVENUE DU FIEF ROSE, ZA LA VALLÉE - 17140 - LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RENAULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENAULAC arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

B.B FABRICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT FIBRE , REN "O" MAT , R PROTECT PEINTURES , EVO-K , ROSE DES VENTS , RENAULDUR , RENAUMAT , RENAULYS , RENO'BOIS , RENAUL FIX


B.B FABRICATIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - AVENUE DU FIEF ROSE, ZA LA VALLÉE - 17140 - LAGORD - France - SIREN 394144893


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157560 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°202141 - Publication au BOPI 1996-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2426037 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584262 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2019 n°2734923 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-30

Peintures, couleurs, laques, vernis, siccatifs, colles et mastics non compris dans d'autres classes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.