Marque expirée - Marque en non vigueur

RENAUL
B.B. FABRICATIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1470600
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018

Présentation de la marque RENAUL

Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) B.B. FABRICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAUL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.B. FABRICATIONS domicilié(e) Avenue du Fief Rose,17140 LAGORD (dossier no 2364092) - 17140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2364092) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENAUL est expirée depuis le 10 juin 2018.

B.B. FABRICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT FIBRE , REN "O" MAT , R PROTECT PEINTURES , EVO-K , ROSE DES VENTS , RENAULDUR , RENAUMAT , RENAULYS , RENO'BOIS , RENAUL FIX


B.B. FABRICATIONS Société Anonyme - Avenue du Fief Rose,17140 LAGORD (dossier no 2364092) - 17140 - France - SIREN 394144893


INLEX CONSEIL - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2364092) - 33000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Renouvellement sans limitation n°2113899 - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°202140 - Publication au BOPI 1996-03-12

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486053 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°202141 - Publication au BOPI 1996-03-12

Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364092 - Publication au BOPI 2008-02-15

Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584262 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.