RENAUL
Présentation de la marque RENAUL
Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) B.B. FABRICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAUL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENAUL est expirée depuis le 10 juin 2018.
B.B. FABRICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Renouvellement sans limitation n°2113899 - Publication au BOPI 1998-22
Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°202140 - Publication au BOPI 1996-03-12
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486053 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°202141 - Publication au BOPI 1996-03-12
Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364092 - Publication au BOPI 2008-02-15
Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584262 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13