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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B. FABRICATIONS
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RENAUGRAFF
Marque expirée - Marque en non vigueur

RENAUGRAFF
B.B. FABRICATIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348398
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque RENAUGRAFF

Déposée le 27 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B. FABRICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAUGRAFF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B. FABRICATIONS domicilié(e) ZA LA VALLEE, Avenue du Fief Rose,17140 LAGORD (dossier no 2304923) - 17140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304923) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENAUGRAFF est expirée depuis le 27 mars 2016.

B.B. FABRICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT FIBRE , REN "O" MAT , R PROTECT PEINTURES , EVO-K , ROSE DES VENTS , RENAULDUR , RENAUMAT , RENAULYS , RENO'BOIS , RENAUL FIX


B.B. FABRICATIONS Société par actions simplifiée - ZA LA VALLEE, Avenue du Fief Rose,17140 LAGORD (dossier no 2304923) - 17140 - France - SIREN 394144893


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304923) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2304923 - Publication au BOPI 2006-01-11

Renouvellement sans limitation n°2065818 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°202141 - Publication au BOPI 1996-03-12

Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°202140 - Publication au BOPI 1996-03-12

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.