Déposée le 20 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B FABRICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ISOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B FABRICATIONS domicilié(e) AVENUE DU FIEF ROSE, ZA LA VALLÉE - 17140 - LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ISOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.B FABRICATIONS, Société par Actions Simplifiée - AVENUE DU FIEF ROSE, ZA LA VALLÉE - 17140 - LAGORD - France - SIREN 394144893
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352620 - Publication au BOPI 2007-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584262 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Inscription le 13 septembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°584263 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670345 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25
Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, produits anticorrosion, couleurs pour apprêt, teinture pour apprêt, mordants pour le bois, céruse, colorants, produits pour la conservation du bois, épaississants pour couleurs, diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits (peintures) fixatifs (vernis), liants pour peintures, mastics à l'huile, mastic de vitrier, minium, produits pour l'enlèvement des papiers peints, peintures bactéricides, peintures ignifuges, peintures de façade, pigments revêtements de protection pour châssis de véhicules, teintures, vernis.
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