B.B FABRICATIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
1691821
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2030
Présentation de la marque APPLITECH
Déposée le 20 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B FABRICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APPLITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.B FABRICATIONS domicilié(e) AVENUE DU FIEF ROSE, ZA LA VALLÉE,
17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France.
La marque APPLITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.B FABRICATIONS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - AVENUE DU FIEF ROSE, ZA LA VALLÉE,
17140 LAGORD - France - SIREN 394144893
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2000 n°2186030 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 17 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312609 - Publication au BOPI 2000-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 7 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345652 - Publication au BOPI 2002-05-07
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443786 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17
Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584262 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764644 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16
Peinture
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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