LA MARSEILLAISE
Présentation de la marque LA MARSEILLAISE
Déposée le 5 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & B DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE est expirée depuis le 5 octobre 2021.
B & B DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628134 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 29 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641744 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29