Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUARTIER GABRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.B.C domicilié(e) 75 Rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 456 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque QUARTIER GABRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.B.C., SARL - 75 Rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 537456568
Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER - 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Publicité, marketing et services de promotion en rapport avec l'activité de restauration (alimentation), bars, brasseries et traiteurs. Gestion des affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Location d'espaces publicitaires - Services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction de restaurants, bars ou brasseries, mise à disposition de savoir-faire commercial et de marque. Gestion de centrale d'achat ;
Location de salles de réunion. Organisation et conduite de conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de loisirs, services d'animation ;
Restaurants, brasseries, cafés-restaurants, restaurants en libre-service ; salons de thé, cafétérias, snack-bars, restaurants de plats à emporter, services de traiteurs, hôtels, hébergement temporaire.
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