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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B B C BROWN BOVERI FRANCE
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ISOSYN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSYN
B B C BROWN BOVERI FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1456649
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1998

Présentation de la marque ISOSYN

Déposée le 22 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) B B C BROWN BOVERI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOSYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B B C BROWN BOVERI FRANCE domicilié(e) 15, rue Sully, DECINES-CHARPIEU (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ISOSYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSYN est expirée depuis le 22 mars 1998.

B B C BROWN BOVERI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CUIRACEM


B B C BROWN BOVERI FRANCE S.A., société anonyme - 15, rue Sully, DECINES-CHARPIEU (Rhône). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Moteurs électriques (à l'exclusion de ceux pour véhicules terrestres).