Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Michel R.
B.A.Z, S.A.S

Numéro de dépôt :
3951611
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
By Michel R. de B.A.Z

Présentation de la marque By Michel R.

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.A.Z auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « By Michel R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.A.Z domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 703 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.Z, M. Jonathan Cressy domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque By Michel R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Michel R. est expirée depuis le 8 octobre 2022.

B.A.Z a également déposé les autres marques suivantes : B.A.Z 22 , Air Nomade


B.A.Z, S.A.S - 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France - SIREN 519703896


B.A.Z, M. Jonathan Cressy - 113 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.