Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCOTON
B A O Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3356016
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
BIOCOTON de B A O

Présentation de la marque BIOCOTON

Déposée le 20 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B A O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCOTON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B A O domicilié(e) ZA La Boissonnette,07340 PEAUGRES (dossier no 2344426) - 07340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 022 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2344426) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque BIOCOTON est expirée depuis le 20 juin 2017.


B A O Société à Responsabilité Limitée - ZA La Boissonnette,07340 PEAUGRES (dossier no 2344426) - 07340 - France - SIREN 480022128


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2344426) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344426 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Fils à usage textile. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile : tissus élastique, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, gants, foulards, chaussettes, chaussons, couches en matières textiles, sous-vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.