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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.L. DIFFUSION
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B.A.L. DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.L. DIFFUSION
S.A.R.L. B.A.L. DIFFUSION

Numéro de dépôt :
1753401
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2000

Présentation de la marque B.A.L. DIFFUSION

Déposée le 9 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.L. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.A.L. DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.L. DIFFUSION domicilié(e) 11 Rue JOSEPH FLORY, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. B.A.L. DIFFUSION - France.

La marque B.A.L. DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.L. DIFFUSION est expirée depuis le 9 avril 2000.


S.A.R.L. B.A.L. DIFFUSION - 11 Rue JOSEPH FLORY, 06150 CANNES LA BOCCA - France


S.A.R.L. B.A.L. DIFFUSION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

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