Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABINE - VENTOUSE
B.A.I.D. SARL

Numéro de dépôt :
92400173
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2012

Présentation de la marque CABINE - VENTOUSE

Déposée le 2 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABINE - VENTOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.I.D domicilié(e) 83, rue Michel Ange,75016 Paris (dossier no 2212153) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 326 762 8 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ELISABETH MARTIN Avocat à la cour domicilié(e) 42, Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2212153) - 75008 - France.

La marque CABINE - VENTOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABINE - VENTOUSE est expirée depuis le 2 janvier 2012.

B.A.I.D a également déposé les autres marques suivantes : TH , BATINEW


B.A.I.D. SARL - 83, rue Michel Ange,75016 Paris (dossier no 2212153) - 75016 - France - SIREN B403267628


CABINET ELISABETH MARTIN Avocat à la cour - 42, Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2212153) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212153 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 13 mai 1998 - Concession de licence n°254301 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 13 mai 1998 - Concession de licence n°254300 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 13 mai 1998 - Concession de licence n°254299 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 24 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191148 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254298 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Machines ou machines-outils notamment machines pour le nettoyage et le ravalement des façades