Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MLS MANULEV
B A G A INOVATION & PARTICIPATIONS, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Groupe Manuservice

Numéro de dépôt :
3801906
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
MLS MANULEV de B A G A INOVATION & PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MLS MANULEV

Déposée le 28 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B A G A INOVATION & PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MLS MANULEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B A G A INOVATION & PARTICIPATIONS domicilié(e) 50 rue Victor Baloche - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 526 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAGA INOVATION & PARTICIPATIONS, Groupe Manuservice domicilié(e) 50 rue Victor Baloche - 91320 - WISSOUS - France.

La marque MLS MANULEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MLS MANULEV est expirée depuis le 28 janvier 2021.


B A G A INOVATION & PARTICIPATIONS, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Groupe Manuservice - 50 rue Victor Baloche - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 412526410


BAGA INOVATION & PARTICIPATIONS, Groupe Manuservice - 50 rue Victor Baloche - 91320 - WISSOUS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.