Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA ENERGIE
B A Energie, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3727624
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/04/2020
BA ENERGIE de B A Energie

Présentation de la marque BA ENERGIE

Déposée le 6 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B A Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BA ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B A Energie domicilié(e) 1247 B chemin Des Cailloux - 69390 - CHARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 385 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BA ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA ENERGIE est expirée depuis le 6 avril 2020.


B A Energie, Société à Responsabilité Limitée - 1247 B chemin Des Cailloux - 69390 - CHARLY - France - SIREN 521385211


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Travaux d'électricité, de plâtrerie et de plomberie ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation de chauffage, de climatisation ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; service de pose d'installations électriques basse tension et très basse tension ; services d'installation, de maintenance et de réparation de panneaux photovoltaïques, de climatisation solaire et de toutes autres installations d'énergie renouvelable ou pour l'économie d'énergie.