Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICEA
Numéro de dépôt :
1721945
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque CAPRICEA
Déposée le 6 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & A DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPRICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICEA est expirée depuis le 6 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28