Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICEA
B & A DUPONT (SARL)

Numéro de dépôt :
1721945
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque CAPRICEA

Déposée le 6 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & A DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & A DUPONT domicilié(e) le Jas, 84210 LA ROQUE SUR PERNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD DUPONT - France.

La marque CAPRICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICEA est expirée depuis le 6 avril 2000.


B & A DUPONT (SARL) - le Jas, 84210 LA ROQUE SUR PERNES - France


ARNAUD DUPONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Fromage type pâte molle entouré d'écorce d'épicea au lait de chèvre