MISS CLEAN B.A. DEVELOPPEMENT
Présentation de la marque MISS CLEAN
Déposée par voie électronique le 7 mai 2020 par B.A. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est B.A. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 451 CHEMIN DE CHAMPIVOST - 69760 - LIMONEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZADIG AVOCATS, Madame Claire PANTHOU domicilié(e) 31 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque MISS CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS CLEAN arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.
B.A. DEVELOPPEMENT - 451 CHEMIN DE CHAMPIVOST - 69760 - LIMONEST - France
ZADIG AVOCATS, Madame Claire PANTHOU - 31 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; barrières métalliques ; barrières métalliques pour le contrôle du flux piétonnier ; barrières métalliques d'installations pour parcs de stationnement ; barrières métalliques pour parkings ou parcs de stationnement ; barrières d’autoroute métalliques ; barrières anti-effraction métalliques ; barrières pivotantes métalliques ; bornes métalliques ; bornes métalliques non lumineuses et non mécaniques ; bornes métalliques apparentes ou dissimulées ; bornes à structures métalliques ; bornes à fixations métalliques au sol ; cylindres métalliques ; cylindres métalliques apparents ou dissimulés ; cylindres à fixations métalliques au sol ; poteaux métalliques ; poteaux indicateurs en métal ; potelets métalliques ; poutres métalliques ; pieux d'amarrage métalliques ; tourniquets [portillons tournants] métalliques ; portails métalliques ; portes de clôtures coulissantes métalliques ; grilles métalliques ; portes métalliques ; portes à tambour métalliques ; portes à enroulement métalliques ; portes de garage métalliques ; galets de portes ; volets métalliques ; volets roulants en métal ; stores d'extérieur métalliques ; stores en acier ; arrêts de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; portes métalliques basculantes ; portes pliantes métalliques ; éléments métalliques pour portes ; portes à enroulement métalliques ; charnières métalliques pour portes et fenêtres ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ; serrures et clés métalliques ; mécanismes métalliques de verrouillage ; châssis métalliques ; couvercles métalliques ; couvercles métalliques antidérapants ; ressorts métalliques ; boîtiers en métal ; coffrages métalliques ; objets d'art en métaux communs ; dispositifs non-électriques d’ouverture et/ou de fermeture et de commande de barrières, bornes, grilles, portes, fenêtres, portails et volets ; portails d’accès électroniques métalliques ; portails automatiques métalliques ;
Systèmes de commandes hydrauliques pour barrières pivotantes simples ou doubles, pour barrières articulées doubles, pour portes de garage coulissantes verticalement, pour barrières pleines d'installations souterraines ; dispositifs électriques d’ouverture et/ou de fermeture et de commande de barrières, bornes, grilles, portes, fenêtres, portails et volets ; dispositifs hydrauliques d’ouverture et/ou de fermeture et de commande de barrières, bornes, grilles, portes, fenêtres, portails et volets ; dispositifs pneumatiques d’ouverture et/ou de fermeture et de commande de barrières, bornes, grilles, portes, fenêtres, portails et volets ; commandes électromécaniques de portails coulissants ; élévateurs électriques pour déplacer, garer et ranger des véhicules terrestres ; ouvre-portes hydrauliques ; ouvre-portes pneumatiques ; mécanismes de levage hydrauliques ; actionneurs hydrauliques ; pompes ; vérins hydrauliques ; vérins pneumatiques ; distributeurs automatiques ; dispositifs électriques de commande de portails ;
Appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; mécanismes à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; barrières de sécurité automatiques ; mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings de voitures ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; parcomètres [parcmètres] ; signalisations lumineuses ; indicateurs lumineux ; bandeaux rétro-réfléchissants ; feux de signalisation pour la circulation ; clignotants [signaux lumineux] ; poteaux indicateurs lumineux ; appareils pour la signalisation, à savoir témoins lumineux pour signaler l'ouverture et la fermeture de barrières et/ou la position de bornes ; indicateurs visuels équipés d'ampoules d'éclairage et utilisés comme lampes dans des parcs de stationnement et interrupteurs électriques ; appareils de téléguidage, y compris dispositifs pour rouages d'entraînement automatiques de barrières, bornes et portes ; dispositifs de protection contre les accidents consistant notamment en des bornes fixes ou escamotables ; armoires de distribution [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; prises électriques ; cache-prises ; disjoncteurs ; distributeurs électroniques de tickets de parking ; distributeurs de tickets ; récepteurs et émetteurs à commande à distance ; détecteurs de mouvement ; dispositifs de détection d'obstacles ; capteurs ; capteurs de distance ; capteurs pour moteurs ; capteurs de position ; claviers ; lecteurs de cartes ; clés électroniques ; clefs codées ; cartes électroniques ; cartes codées ; cartes magnétiques d’identification ; cartes à puce électroniques ; badges magnétiques ; lecteurs de badges ; interphones ; visiophones ; lecteurs de codes-barres ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; serrures électriques ; serrures électroniques ; serrures connectées ; horloges de pointage ; pointeurs [horloges pointeuses ] ; horloge de programmation ; émetteurs-récepteurs ; émetteurs-récepteurs radio ; appareils de contrôle programmables ; commutateurs ; interrupteurs à pression ; transmetteurs de données ; tableaux électriques de commande ; dispositifs électroniques de contrôle ; alarmes ; avertisseurs contre le vol ; systèmes de contrôle d'accès et d'alarme ; dispositifs électroniques d'alarme personnelle ; timbres avertisseurs électriques ; panneaux de commande pour alarmes de sécurité ; pavés numériques pour alarmes de sécurité ; transmetteurs de signaux d'urgence ; faisceaux photoélectriques ; commutateurs photoélectriques ; appareils et instruments de codage et de décodage ; programmateurs électroniques ; cellules photoélectriques ; logiciels d'applications ; logiciels pour systèmes de stationnement ; dispositifs pour le contrôle de stationnement ; circuits imprimés ; cartes de circuits imprimés ; dispositifs de sécurité avec et sans interrupteurs photoélectriques, à savoir appareils photosensibles pour commander l'ouverture et la fermeture des barrières et pour empêcher la fermeture des barrières pendant le passage de personnes ou d'objets ; bornes qui peuvent être dissimulées sous le sol dans un coffret (bornes escamotables) ; terminaux de paiement ; système de contrôle de laissez-passer un véhicule dans des parkings ou aires de péages (dispositif de contrôle d'accès automatique) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution d’électricité ; mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules ;