Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B-A BA ENERGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BABYSILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B-A BA ENERGY domicilié(e) 14 Place de la Halle - 61300 - L'AIGLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 208 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B-A BA, M. Marc VIONNET domicilié(e) 88 TER Avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque BABYSILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073998.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYSILO est expirée depuis le 6 mars 2024.
B-A BA ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : B-A BA ENERGY , BLACKBIN
B-A BA ENERGY, SAS - 14 Place de la Halle - 61300 - L'AIGLE - France - SIREN 534208723
B-A BA, M. Marc VIONNET - 88 TER Avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Poubelles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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