Marque enregistrée - Marque en vigueur

La patrie
B 2 M, EURL

Numéro de dépôt :
4310633
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
La patrie de B 2 M

Présentation de la marque La patrie

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) B 2 M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La patrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) B 2 M domicilié(e) 4 Rue de Strasbourg - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL B2M, M. Bernard Mure-Ravaud domicilié(e) 4 Rue de Strasbourg - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque La patrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La patrie arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

B 2 M a également déposé les autres marques suivantes : Bernard MURE-RAVAUD , LE PAS DES BETES


B 2 M, EURL - 4 Rue de Strasbourg - 38000 - Grenoble - France


EURL B2M, M. Bernard Mure-Ravaud - 4 Rue de Strasbourg - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.