Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. GRAHAM BELL
Monsieur AZZIZI MOHAMED

Numéro de dépôt :
3354280
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/2015
A. GRAHAM BELL de AZZIZI MOHAMED

Présentation de la marque A. GRAHAM BELL

Déposée le 19 avril 2005 par monsieur AZZIZI MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « A. GRAHAM BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est monsieur AZZIZI MOHAMED domicilié(e) 9 RUE ANTONIN REGNIER, VAL-PLAN LA ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AZZIZI MOHAMED domicilié(e) 9 RUE ANTONIN REGNIER, VAL-PLAN LA ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

La marque A. GRAHAM BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. GRAHAM BELL est expirée depuis le 19 avril 2015.

AZZIZI MOHAMED a également déposé les autres marques suivantes : *** COMUNIKON *** , * SOS PORTABLE * , SOS MOBILE , ALEXANDER GRAHAMBELL


Monsieur AZZIZI MOHAMED - 9 RUE ANTONIN REGNIER, VAL-PLAN LA ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Monsieur AZZIZI MOHAMED - 9 RUE ANTONIN REGNIER, VAL-PLAN LA ROSE,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 1 août 2006 - Rejet partiel n°438150 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 20 avril 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°452299 - Publication au BOPI 2007-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesages, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Agendas électroniques. Appareils pour l'amplification des sons. Appareils et instruments pour l'astronomie. Appareils d'enseignement audiovisuel. Avertisseurs acoustiques. Avertisseurs contre le vol. Baladeurs. Unités à bandes magnétiques. Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Machines à dicter. Ecouteurs téléphoniques. Films pour l'enregistrement des sons. Fils magnétiques, télégraphiques. Imprimantes d'ordinateurs. Appareils pour le traitement de l'information. Interfaces (informatiques). Logiciels de jeux. Logiciels (programmes enregistrés). Tubes lumineux pour la publicité. Machine de traitement de texte. Microphones. Microprocesseurs. Moniteurs (matériel et programmes d'ordinateurs). Appareils de navigation par satellite. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateur de bord). Instruments pour la navigation. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Programmes d'ordinateurs enregistrés. Photocopieurs. Processeurs (unités centrales de traitement). Programme du système d'exploitation enregistré (pour ordinateur). Publications électroniques (téléchargeables). Puces (circuits intégrés). Appareils pour la reproduction du son. Satellite à usage scientifique. Scanneurs (explorateurs) informatique. Appareils et machines de sondages. Machines à voter. Traducteurs électroniques de poche. Unités centrales de traitement (processeurs).Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureaux. Service d'abonnement à des journaux. Aide à la direction des affaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Conseils en organisation et direction en affaires. Consultation pour la direction des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Expertises en affaires. Informations d'affaires. Investigations pour affaires. Recherche pour affaires. Renseignements d'affaires. Affichage. Agence d'import-export. Bureaux de placement. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Transcription de communications. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseils pour la direction des affaires. Reproduction de documents. Etude de marché. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Recherche d'informations dans des fichiers informatiques. Recherche de marché. Sondage d'opinion. Relations publiques. Traitement de texte.Constructions ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Informations en matière de réparation. Installation et réparation d'appareils électriques. Installation et réparation de téléphones.Service d'affichage électronique. Agence de presse. Nouvelles agences d'informations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.