Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AzurITec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATCH N' CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-28 du 10 juillet 2020.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AzurITec domicilié(e) 131 avenue de Verdun - 83600 - Fréjus - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AzurITec sas, Monsieur Christophe Berthault domicilié(e) 820 - 83700 - Saint-Raphaël - France.
La marque PATCH N' CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656985.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;
Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
