La Niçoise
Présentation de la marque La Niçoise
Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par l'association loi 1901 Azur Sport Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Niçoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Niçoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Niçoise arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.
Azur Sport Organisation a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33