Déposée le 17 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZUR RESTAURATION COLLECTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTIFUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZUR RESTAURATION COLLECTIVE domicilié(e) 42-44 Rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 171 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.
La marque BIOTIFUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100839.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZUR RESTAURATION COLLECTIVE SARL - 42-44 Rue de Bellevue, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 335171922
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Restauration spécialisée dans les produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service spécialisés dans les produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; approvisionnement en produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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