Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTI CONSEIL
AZUR-PLANTES S.A.

Numéro de dépôt :
1546238
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/1999
HORTI CONSEIL de AZUR-PLANTES

Présentation de la marque HORTI CONSEIL

Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) AZUR-PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTI CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR-PLANTES domicilié(e) Domaine des Charmettes, 2139 route de Grasse, 06600 ANTIBES - France.

La marque HORTI CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI CONSEIL est expirée depuis le 3 août 1999.

AZUR-PLANTES a également déposé les autres marques suivantes : SAMBA ROSA , PETITE FLEUR DU YANG-TSE , PLANTES DU SOLEIL , PETITE FLEUR DE LUNE , FLEUR DE LUNE , AZUR PLANTES , ARBRE DE LA CHANCE


AZUR-PLANTES S.A. - Domaine des Charmettes, 2139 route de Grasse, 06600 ANTIBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

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