Déposée le 5 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZUR MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZUR MULTIMEDIA domicilié(e) La Folastière, B.P. 9 - 04300 - SAINT MAIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 306 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZUR MULTIMEDIA, M. THOMAS Jacques domicilié(e) La Folastière, B.P. 9 - 04300 - SAINT MAIME - France.
La marque BIOPROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZUR MULTIMEDIA, SARL - La Folastière, B.P. 9 - 04300 - SAINT MAIME - France - SIREN 400306148
AZUR MULTIMEDIA, M. THOMAS Jacques - La Folastière, B.P. 9 - 04300 - SAINT MAIME - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Épeautre de Haute Provence » et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Épeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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