Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZUR MOTOS
AZUR MOTOS ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3173934
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2012
AZUR MOTOS de AZUR MOTOS

Présentation de la marque AZUR MOTOS

Déposée le 8 juillet 2002 par AZUR MOTOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AZUR MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est AZUR MOTOSTODO domicilié(e) 1897, AV. ABEL GANCE - LA GINOUSE,83130 LA GARDE - 83130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 248 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BROUARD OLIVIER AZUR MOTOS domicilié(e) 1897, AV. ABEL GANCE LA GINOUSE,83130 LA GARDE - 83130 - France.

La marque AZUR MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZUR MOTOS est expirée depuis le 8 juillet 2012.


AZUR MOTOS ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 1897, AV. ABEL GANCE - LA GINOUSE,83130 LA GARDE - 83130 - France - SIREN 435248216


Monsieur BROUARD OLIVIER AZUR MOTOS - 1897, AV. ABEL GANCE LA GINOUSE,83130 LA GARDE - 83130 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364286 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre