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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AZUR ET CONSTRUCTION
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LA PROVENCALE ST MITRE CONSTRUCTEUR DE VILLAS INDIVIDUELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PROVENCALE ST MITRE CONSTRUCTEUR DE VILLAS INDIVIDUELLES
AZUR ET CONSTRUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
3624746
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2029
LA PROVENCALE ST MITRE CONSTRUCTEUR DE VILLAS INDIVIDUELLES de AZUR ET CONSTRUCTION

Présentation de la marque LA PROVENCALE ST MITRE CONSTRUCTEUR DE VILLAS INDIVIDUELLES

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AZUR ET CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PROVENCALE ST MITRE CONSTRUCTEUR DE VILLAS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AZUR ET CONSTRUCTION domicilié(e) ZAC DE L'ESCAILLON, Allée Charles Dullin - 13500 - MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 037 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque LA PROVENCALE ST MITRE CONSTRUCTEUR DE VILLAS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PROVENCALE ST MITRE CONSTRUCTEUR DE VILLAS INDIVIDUELLES arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.


AZUR ET CONSTRUCTION, SAS - ZAC DE L'ESCAILLON, Allée Charles Dullin - 13500 - MARTIGUES - France - SIREN 395037187


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507236 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 14 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525700 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704066 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

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