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Marques déposées par AZUR DOM
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AD Azur Dom Services à la personne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD Azur Dom Services à la personne
AZUR DOM, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4082487
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2024
AD Azur Dom Services à la personne de AZUR DOM

Présentation de la marque AD Azur Dom Services à la personne

Déposée le 8 avril 2014 par AZUR DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AD Azur Dom Services à la personne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est AZUR DOM, ASSOCIATION domicilié(e) 4 BIS DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZUR DOM, M. PASSERON JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) 4 BIS DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France.

La marque AD Azur Dom Services à la personne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD Azur Dom Services à la personne est expirée depuis le 8 avril 2024.


AZUR DOM, ASSOCIATION - 4 BIS DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France


AZUR DOM, M. PASSERON JEAN-CHRISTOPHE - 4 BIS DUBOUCHAGE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649189 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

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