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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES
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CITECAR 21è
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITECAR 21è
AZUR ASSURANCES, I.A.R.D., Société Anonyme d'assurances

Numéro de dépôt :
99772534
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque CITECAR 21è

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITECAR 21è » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES domicilié(e) 7 Avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque CITECAR 21è a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITECAR 21è est expirée depuis le 2 février 2009.

AZUR ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : AZUR ACCIDENT , FONMUTUA , SEPULCRA , ACTILITIS , CORNALINE , CHRYSANTHEME , VOCATIS 21e , C'EST AZUR , ASSUREUR ACCOMPAGNATEUR , AZUR CREDIT


AZUR ASSURANCES, I.A.R.D., Société Anonyme d'assurances - 7 Avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France - SIREN 331067041


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

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