Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'EST AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associés - France.
La marque C'EST AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZUR ASSURANCES, IARD, Société Anonyme - 7 avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France - SIREN 331067041
Cabinet Pascale Lambert et Associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, journaux, journaux de bandes dessinées, livres, livrets, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues (périodiques). Assurances et finances. Informations et consultations en matières d'assurance et en matière financières, courtage. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Services d'assurances de toutes natures. Affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, consultation en matière financière, constitution de fonds, placement de fonds, estimations financières, opérations monétaires, opérations financières. Affaires bancaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (ventes et locations de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Location d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, estimations immobilières. Remboursement des dépenses de santé, des frais liés aux services ou soins de santé, d'hospitalisation, d'assistance à domicile, de garde malades, de garde d'enfants, de transport. Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes à la télévision, transmission par satellite. Transmissions d'informations, de messages et d'images assistées notamment par ordinateur, messagerie électronique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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