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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD
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SANTE PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTE PLUS
AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96632287
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2016

Présentation de la marque SANTE PLUS

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE PLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2318195) - 28032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2318195) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTE PLUS est expirée depuis le 1 juillet 2016.

AZUR ASSURANCES IARD a également déposé les autres marques suivantes : STUDIS , SANTESSIMO , AZUR GESTION , MULTIPLE 2002 , SANTISSIMO , DOMOTRIO , RECEPTA , LA CITE EUROPEENNE , TEMPORIS , AZUR SENIOR


AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration - 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2318195) - 28032 - France - SIREN 331067041


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2318195) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Renouvellement avec limitation le 27 juin 2006 n°2318195 - Publication au BOPI 2006-06-27

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

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