Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN CEDRE
AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96607524
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016

Présentation de la marque PLAN CEDRE

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN CEDRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES IARD domicilié(e) 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2306508) - 28032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2306508) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN CEDRE est expirée depuis le 25 janvier 2016.

AZUR ASSURANCES IARD a également déposé les autres marques suivantes : STUDIS , SANTESSIMO , AZUR GESTION , MULTIPLE 2002 , SANTISSIMO , DOMOTRIO , RECEPTA , LA CITE EUROPEENNE , SANTE PLUS , TEMPORIS


AZUR ASSURANCES IARD société anonyme d'assurances à conseil d'administration - 7 avenue Marcel Proust,28032 CHARTRES (dossier no 2306508) - 28032 - France - SIREN 331067041


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2306508) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 12 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275391 - Publication au BOPI 1999-04-12

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306508 - Publication au BOPI 2006-01-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

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